Les instances

Le Directoire est présidé par le Directeur.

Le directoire est l' instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants (le président de la CSIRMT est membre de droit).

Par ailleurs, la présence de chef de pôles permet d’assurer une plus grande cohérence entre stratégies de pôles et stratégie d’établissement notamment à travers les contrats de pôles.

La Commission Médicale d'Etablissement est composée de médecins membres de droit (chefs de service, responsables de pôles) et de médecins élus par leurs pairs. Un membre de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques et un membre du Comité Technique d'Etablissement assistent aux réunions avec voix consultatives.

Sa mission est de préparer le projet médical, organiser la formation médicale continue et l'évaluation des pratiques professionnelles.

Le Comité Technique d’Établissement est présidé par le Directeur.

Il est composé de représentants élus du personnel non médical, un membre de la Commission Médicale d’Établissement assiste aux réunions.

Sa mission : émettre des avis sur les conditions et l'organisation du travail des personnels non médicaux et sur la politique générale de formation du personnel.

Les Commissions Administratives Paritaires Locales sont présidées par des représentants du Conseil de Surveillance.

Elles sont composées de représentants de l'administration et de représentants élus du personnel non médical.

Leur mission : donner un avis préalable sur des questions individuelles relatives à la carrière des agents (notation, avancement, discipline). Elles peuvent aussi se réunir en conseil de discipline pour émettre des avis sur des sanctions à prendre (les radiations du tableau d'avancement, l'abaissement d'échelon, l'exclusion temporaire, la rétrogration, la révocation)

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques est présidée par le Directeur des soins, coordonnateur général.

Elle est composée de personnels soignants élus et de membres à titre consultatif.

Sa mission : consultée sur l'organisation générale des soins, la recherche dans le domaine des soins, l'élaboration d'une politique de formation, l'évaluation des pratiques professionnelles et la politique d'amélioration continue de la qualité ainsi que le projet d'établissement et l'organisation interne.

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales, présidé par un médecin.

Il est composé d'une pharmacienne responsable du service pharmacie, d'un médecin représentant le Président de la Commission Médicale, de médecins proposés par la Commission Médicale, de médecins assistants proposés par la Commission Médicale, d'un directeur adjoint représentant le Directeur, d'un médecin responsable de la médecine du travail, d'un Directeur des Soins, d'un infirmier hygiéniste et du responsable du Département d'Information Médicale.  
 
Sa mission : définir, en relation avec les professionnels de soins, les méthodes et indicateurs adaptés aux activités de l'établissement de santé permettant l'identification, l'analyse et le suivi des risques infectieux nosocomiaux.

Le comité est consulté lors de la programmation de travaux, l'aménagement de locaux ou l'acquisition d'équipements susceptibles d'avoir une répercussion sur la prévention et la transmission des infections nosocomiales dans l'établissement.

La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de Prise en Charge, présidée par le Directeur.

Elle est composée d'un médiateur médecin, d'un médiateur non médecin, de 2 représentants des usagers et d'un représentant du responsable de la politique de la qualité (à titre consultatif).

Sa mission : veiller au respect des droits des usagers, de contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches et d'examiner l'ensemble des plaintes ou réclamations formulées par les usagers.

Sa mission est de participer à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux à l'intérieur de l'établissement.

Il peut aussi être chargé d'élaborer des protocoles thérapeutiques.